Maẗé et Marcel Besson, dans "le travailleur oloronais" (journal de la section PC d'Oloron), nous parlent du livre d'André Chassaigne (député PC qui s'est fait entre autre remarquer pour avoir fait passer à la surprise générale en 2008 un amendement à l'article premier du texte stipulant que les OGM ne peuvent être cultivés que dans "le respect des structures agricoles, des écosystèmes locaux et des filières de production et commerciales sans OGM").

Le PC évolue vis à vis du productivisme, semble-t-il, et on ne peut que s'en féliciter, mais il y a encore bien du chemin à parcourir! Nucléaire? Industrie lourde? Automobile? On attend avec impatience des positions critiques et alternatives...

Article paru sur le site "rue 89" aujourd'hui...

Bientôt notre compte rendu du magnifique ouikende du développement durable à Oloron, ah la la qu'est ce que c'était chouette... presque aussi bien que les avancées du Grenelle...

Un collectif de spécialistes du droit de l'environnement s'est penché sur les avancées législatives depuis le lancement du Grenelle. Le constat est sans pitié : presque aucune des promesses de campagne du candidat Sarkozy n'a été tenue. Inventaire.

Trois mois après l'élection présidentielle de 2007 sont mises en place deux des propositions lancées par les écologistes et par la plupart des associations de protection de l'environnement :

• Un superministère de l'Environnement à compétence transversale,
• Un processus de discussions autour des enjeux environnementaux, dénommé « Grenelle de l'environnement ».

Le premier point n'a été qu'un coup politique : dans le nouveau « MEEDeM » [ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, ndlr], le ministère chargé de l'environnement est devenu un insignifiant secrétariat d'Etat dont les pouvoirs et les moyens sont équivalents à ceux d'un petit département français.

L'avis de décès du ministère de l'Environnement date du décret du 27 février 2009 qui supprime les seules structures lisibles au plan local en matière d'environnement que sont les directions régionales de l'environnement (Diren) et les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire).

Cette mort est célébrée comme il se doit avec l'annonce du lancement d'une deuxième centrale nucléaire EPR et quelques autoroutes. Et pour que le message soit encore plus clair, c'est le chef de l'Etat en personne qui se charge de l'annoncer au mépris de toutes les règles de droit qui veulent qu'une décision de cette importance soit précédée d'un débat public.

Pendant ce temps, la communication va bon train : le Grenelle de l'environnement pas encore digéré, voilà que l'on s'attaque au Grenelle de la mer… Puis au Grenelle des ondes… Heureusement, la fête n'était qu'un prétexte pour légiférer… ou ne rien changer.

Une loi Grenelle I qui pose les grands principes et fait consensus

Il aura fallu deux lois pour traduire le Grenelle en droit. La première dite loi Grenelle I, en droit, est une sorte de catalogue de bonnes intentions qui ne change strictement rien sur le fond, ce qu'on appelle une « loi cadre ». Pas étonnant dès lors qu'elle n'ait rencontré pratiquement aucune opposition lors de son passage au Parlement.

Mais une lecture plus attentive révèle quelques surprises que les juristes sauront apprécier. Ainsi pour les « trames vertes et bleues » dont l'objectif était de créer des corridors écologiques, donc des zones protégées avec quelques obligations caractérisées, les modalités de prise en compte « seront précisées à l'issue d'un audit qui aboutira avant fin 2009 », quel volontarisme !

En revanche, la suppression de l'avis conforme de l'architecte des Bâtiments de France dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) n'a, elle, pas attendu.

De nombreuses régressions au programme de Grenelle II

Dans la loi Grenelle II, qui est débattue au Parlement avec une procédure d'urgence (donc à démocratie limitée), les évolutions et les nombreux amendements réduisent peu à peu le droit en vigueur. Qu'on en juge :

• L'article 5 : les directives territoriales d'aménagement et de développement durables, qui remplacent les directives territoriales d'aménagement (DTA), ont un contenu « environnemental » étendu, mais elles n'imposent plus un rapport de compatibilité aux documents locaux d'urbanisme. Quel est donc l'intérêt de ce nouvel instrument qui est une régression juridique ?

• L'article 21 instaure un péage très modulé pour les véhicules de transport de marchandises par route. Certes, la loi prévoit expressément que « la modulation doit être sans effet sur les recettes de l'exploitant » (de l'autoroute), mais on voit mal comment le système instauré va effectivement affecter le transport routier polluant et générateur de nuisances. De plus, où est l'incitation au ferroutage, à l'utilisation des transports collectifs ?

• L'article 23, relatif aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie, ne permet pas de peser sur les choix de modes de transports ni sur le développement urbain car il n'instaure aucune obligation aux documents d'urbanisme.

• L'article 28 met en place, en l'absence de tout débat public, un régime juridique sur mesure pour le stockage souterrain de CO2, qui permettra aux exploitants privés de générer de beaux bénéfices, en transférant ensuite la surveillance, la prévention des risques et l'intervention, en cas d'accident, au contribuable et aux générations futures, au moment même où l'Allemagne fait machine arrière sur son projet de loi.

• L'article 45 sur les trames vertes et bleues et les schéma régionaux de cohérence écologique : si l'idée est pertinente, car elle devrait conduire à préserver des espaces fragiles et à assurer une continuité écologique, sa portée est tout à fait limitée car soit l'outil reprendra des mesures déjà existantes, soit il ne constituera qu'un inventaire imposant aux collectivités un rapport de « prise en compte ». La diminution de la biodiversité méritait mieux.

Pendant ce temps, on a détricoté le droit de l'environnement

Une série de décisions qui ont été prises montre en réalité la faiblesse des préoccupations environnementales et le manque d'ambition face au poids des lobbies :

• Réforme des nomenclatures : par décret, plusieurs réformes ont assoupli les contrôles sur les installations sources de nuisances et de pollution. C'est le cas avec la nomenclature eau dès 2006. De plus, une loi du 17 février 2009 autorise le gouvernement à adopter par ordonnance (donc au mépris de la démocratie parlementaire) un régime d'autorisation simplifiée des Installations sources de pollutions et de nuisances (ICPE). Exit les études d'impact et enquêtes publiques, les contrôles seront allégés pour près de 30 % d'installations jusqu'alors soumises à autorisation. Bien que condamné par la justice européenne, l'Etat refuse de se donner les moyens de ses missions régaliennes.

• Loi sur les OGM : vue comme une avancée par certains écolos, ce texte n'instaure aucun système novateur. Derrière le moratoire sur un produit, le Monsato 810, la France s'apprête bien à autoriser de manière systématique les cultures OGM : l'arbre cache bien la forêt ! Lorsqu'elle présidait l'Union européenne, la France a-t-elle conduit l'Europe à infléchir la Commission pro-OGM ? Non.

• Nucléaire : malgré les engagements lors des discussions, la France a-t-elle posé un questionnement sur le nucléaire, au moins une évaluation de son coût réel ? Non. Au contraire, par deux décisions sans concertation préalable et au mépris des engagements du Grenelle de l'environnement, l'exécutif autorise deux réacteurs EPR, alors même que le chantier finlandais, premier du genre, a démontré l'amateurisme du calcul des coûts. L'éolien fait l'objet d'un rapport parlementaire qui propose d'en rendre plus difficiles les conditions de réalisation.

• Agriculture : la réforme du financement de la PAC en 2013 impose de revoir les affectations des financements. S'oriente-t-on par exemple vers l'encouragement de l'extensif dans l'élevage, de l'agriculture biologique ? Non. Sur le fond, l'agriculture productiviste est pérennisée, le principe pollueur/payeur ne sera toujours pas appliqué, alors que les effets sur l'eau ou le sol sont évidents et que les algues vertes sur les côtes bretonnes constituent un exemple tout à fait significatif. Les propos énoncés au Salon de l'agriculture (« L'environnement, ça commence à bien faire ») sont révélateurs des intentions.

• Déchets : le choix de l'incinération comme mode « d'élimination » des déchets marque bien des orientations à contre-sens d'une logique environnementale. Qu'en est-il d'une réelle politique de réduction à la source des quantités de déchets produits ? Rien.

• Développement urbain : deux lois assouplissent certaines règles du code de l'urbanisme pour favoriser l'aménagement. Qu'en est-il du développement urbain durable ? La loi sur l'Outre-mer engage la « déstructuration » du droit de l'urbanisme pour ces territoires spécifiques. Sans oublier l'urbanisme commercial, les seuils des installations soumises à contrôle ont été relevés, conduisant ainsi à réduire les études préalables (environnement, social, aménagement du territoire). De plus, l'été 2009 a été marqué par deux annonces : l'assouplissement des conditions d'occupation des plages (en cours), la réforme des décisions d'urbanisme dont le régime actuel est considéré comme trop contraignant.

• Associations : avec la loi chasse du 31 décembre 2008, le législateur permet aux organismes de chasse d'obtenir l'agrément des associations de protection de l'environnement, pourquoi pas demain les fédérations de profession agricole ?

Nous ne reviendrons pas sur l'abandon de la taxe carbone, qui devait nous « faire changer d'époque » et qui signe l'occasion manquée.

Les lobbies peuvent dormir tranquilles

Cerise sur le gâteau, la « crise » qui aurait dû éveiller les consciences, servir de levier à des orientations structurelles majeures mettant au cœur des préoccupations les problèmes contemporains va, en fait, servir de prétexte pour relancer des projets que les premières discussions avaient réussi à « geler » : les infrastructures routières, le nucléaire par exemple…. Où sont les obligations vers le ferroutage, le multimodal ?

Alors que le fameux pesticide Gaucho était à peine interdit, le ministre de l'Agriculture autorise son substitut le Cruiser, que les apiculteurs eux-mêmes jugent encore plus nocif. Dans l'automobile, les substantiels financements au secteur s'accompagnent-ils d'une redéfinition de la stratégie industrielle vers une réduction du parc et l'obligation d'intégration des préoccupations d'environnement ? Pas plus.

Des mesures intéressantes certes, mais tout à fait mineures, comme le prêt à taux zéro pour investissement dans le bâtiment, sont ultra-médiatisées alors que sur des décisions majeures, contraires aux objectifs premiers, c'est le silence radio.

L'environnement est devenu un produit marketing, y compris en politique. Dans la République devenue « bling-bling », nombreux se suffisent des miettes des banquets. Certains dirigeants d'ONG n'échappent pas à cette frénésie du média, une sorte de « fièvre cathodique ».

Les lobbies soutenant la technostructure (pétrole, chimie, agriculture, nucléaire, transports routiers) peuvent être satisfaits, pour eux l'essentiel est préservé.

Par Xavier Braud, Simon Charbonneau, Chantal Cans, Bernard Drobenko, Alexandre Faro, Antoine Gatet, Marie-Laure Lambert-Habib, Michel Prieur, Raphaël Romi.

Communiqué de Gédéol, 21 janvier 2010, envoyé à la République, Sud ouest et Radio Oloron

Pau-Oloron: nos élus empêtrés dans le passé...

Nos élus avancent à reculons, les yeux tournés vers le XXème siècle: ils prévoient le doublement du trafic en 15 ou 20 ans entre Pau et Oloron et ne misent que sur le développement économique.

Sont ils aveugles ?
Ce pari ne se fonde que sur une prolongation tendancielle des évolutions passées. Mais le monde et notre territoire vont-ils continuer à évoluer au cours  des 50 prochaines années comme ils l'ont fait pendant la 2ème moitié du XXème siécle ?

Non, car d'une part, c'est l'augmentation de la quantité de pétrole extraite chaque année qui a permis la croissance économique et cette quantité est maintenant arrivée à son maximum. Nos élus ont ils entendu parler du pic de production de pétrole?

D'autre part, nous pouvons tous constater que cette croissance économique n'apporte plus d'amélioration à la qualité de nos vies mais qu'elle diminue avant tout la capacité de la biosphère à subvenir à nos besoins. La croissance économique nuit à nos enfants et détruit irrémédiablement leur avenir.

Ce dont nous et nos enfants avons besoin, c'est d'un travail au plus près de chez nous, de terres agricoles proches pour nous nourrir,  de faire vivre le commerce de proximité, bref de relocaliser notre économie. Le développement que nous devons privilégier, c'est celui des transports en commun!

Avec les centaines de millions € prévus pour ce projet nous pourrions sécuriser la N134 et mettre en place des transports en commun performants.

Avec ces centaines de millions € gâchés nos élus nous entrainent dans leurs rêves obsolètes et nous risquons de le payer très cher

Intervenants :

Jean-Louis Campagne, 47 ans agriculteur. Propriétaire exploitant volailles, haricots maïs à Momas. Président du CIVAM Bio Béarn (Centre d’Initiatives et de Valorisation de l’Agriculture en Milieu rural), - Président de la SAS Graines (couveuse pour l’installation), - Administrateur à l’Association du Haricot Maïs.

Philippe Claverie, 45 ans agriculteur. Propriétaire exploitant, éleveur bovin/lait « bio » à Caubios Loos. Vice-président CIVAM Bio Béarn, - Administrateur (fondateur) Biolait

Jean-Marc Grussaute, 42 ans viticulteur, « bio ». Propriétaire exploitant «Carmin Laredya» à Jurançon. Président « La Route des Vins de Jurançon »

Animateur : Jean-Louis Labatut 65 ans. Président AMAP Gelos.

Etat des lieux :

Agriculture en Aquitaine :

En 2005 plus de 80 000 emplois, environ 50 000 exploitations.

En 20 ans 40% ont disparu.

Entre 2000 et 2005 plus de 10 000 exploitations ont disparu soit 18%.

1998/2005 diminution des emplois 30%.

2000/2005 12 000 emplois perdus soit 13%.

« Assiette» d’un Aquitain 10 à 15% production locale

Création d’un Système Alimentaire Local : les AMAP en 2000.

Aujourd’hui en Béarn 35 AMAP, 2 500 familles, 140 producteurs dont 40% bio.

Objectif à 10 ans (2005/2015) produire 30% pour « l’assiette » des Aquitains.

Discussion :

Un Système Alimentaire Local (dont les AMAP sont un élément)

• Est un moyen de lutte contre la crise du lait, par exemple. Le prix à la production ne dépend plus de la seule volonté des complexes agro industriels. Au travers des produits transformés, yaourts et fromage blanc, vendus en direct, Ph. Claverie, la production est mieux valorisée.

• C’est, pour le consommateur une garantie de traçabilité des produits, une discipline, ne pas consommer, en Béarn, des tomates à Noël.

• Il participe à la protection de l’environnement, le consommateur veut des produits propres, donc moins d’intrans. Circuit court, veut dire moins de transports, moins de déchets.

• Il a des limites. Pour Jean-Marc Grussaute, 30% de sa production est vendue localement. C’est une limite à ne pas dépasser. Les Béarnais doivent pouvoir accéder à l’ensemble de la production locale des 60 producteurs indépendants, membre de la « Route des Vins de Jurançon ». Il souligne au passage une aberration, le prix de ses vins est le même à Paris qu’à New York. Le transport coute le même prix dans les 2 cas.

• Renforce l’exigence de polyvalence. L’agriculteur, n’est plus seulement un producteur, il a des relations d’autant plus étroites, que la distribution est locale, avec « ses » consommateurs dont les exigences font de plus en plus des consomm’acteurs.

• Le maintien et le renforcement d’une agriculture de proximité. Avec 24 agriculteurs investisseurs, Jean-Louis Campagne a créé la SAS Graines, une couveuse pour les installations hors installation familiale. Elle propose un accompagnement sous forme de parrainage. Elle met à disposition des terres « école » qu’elle détient en baux précaires des collectivités, le plus souvent, destinées à la construction à l’origine.

Philippe Claverie propose la création de l’OLC, Organisation Locale du Commerce pour peser sur l’OMC

Le mouvement vers une agriculture « propre », notamment biologique

• Est une exigence d’authenticité (la production de bananes en Béarn demanderait un artifice type Dubaï). L’agriculteur retrouve une dignité. La production de vin, par exemple, est une création, une alchimie, homme/terroir. L’agriculteur respecte sa propre santé et celle des consommateurs. Il leur propose des produits du terroir. Ce n’est pas un argument de vente, mais une éthique. Les 60 producteurs indépendants de la Route des Vins n’utilisent plus les levures, ni les cuves inox qui faisaient des vins de qualité, homogènes,

• Demande une autre organisation de la production, laboratoires de fabrication sur l’exploitation, mais aussi parfois, des investissements collectifs. Les 60 viticulteurs indépendants (100 ha) ont investit 250 000 euro pour créer un laboratoire commun et la Maison des Vins et du Terroir du Jurançon à Lacommande (3 salariés)

• Renforce l’exigence de collectif. Philippe Claverie, devant l’absence de collecte du lait « bio » a créé avec des producteurs du Morbihan «Biolait», il y a une dizaine d’années. L’engouement pour le « bio » devrait permettre d’organiser à nouveau une tournée en Béarn.

• Jean-Louis campagne fait part de l’expérience d’un groupe local (GIEC)  d’une quarantaine de producteurs, nommé «  Los d’aci »  (Ceux d’ici) : produits locaux en vente directe lors de manifestations «De Ferme en Ferme»  et en vente directe chez les membres du groupe. Ils proposent une restauration fermière lors de manifestations festives, associatives, voire privées.  Exemple, Hestivoc au mois d’aout.

FORUM DES ALTERNATIVES - samedi 21 novembre 2009

à 14H, ATELIER 4, Les enjeux de l’industrie en 64 :

aéronautique et chimie, quelles productions,

quelles alternatives sociales et écologiques ?

Objectif, comme pour l'ensemble du forum : identifier les alternatives possibles, en prenant en compte les contraintes sociales et écologiques.

Une synthèse des alternatives possibles proposées par cet atelier sera restituée en plénière à 16H30.

Les moyens de porter et imposer ces alternatives dans le champ politique feront l'objet de la table ronde politique à 18H.

Coordinateur : Marc Pleysier (Gédéol, Attac, NPA oloron, GA64) m4869@solune.com

Secrétaire d'atelier : Jocelyne Barbot (Gédéol) jocelyne.barbot@laposte.net

Référents :

- René Lassalle, retraité Total (40 ans à Lacq), CGT. rene.lassalle@wanadoo.fr

- Patrick Mauboules, salarié Total sur Lacq, CGT. patrick.mauboules@wanadoo.fr

- Michel Minvielle, PS, CGT Turbomeca, spécialiste traitement de surface (polluant). Intervient en son nom. michel.minvielle64@orange.fr

- Eric Laclau, syndicaliste chez Messier, NPA Oloron. sanson.71@wanadoo.fr

- Maripierre Massou, ligu des droits de l'homme pau béarn, spécialiste droit social (accord sur le stress, suicides, look out, plans sociaux, dumping social, chomage, justice sociale). massou@club-internet.fr

Les référents sont là pour co-animer et recadrer le débat, pour valider ou apporter des compléments d'information sur les éléments débatus.

Interventions des référents en début d'atelier (3-4 min chacun) :

- René et Patrick : Historique du gisement et du complexe de Lacq, Situation actuelle.

- Michel : L'industrie, les questions sociales et environnementales.

- Eric : Expérience comme salarié chez Messier-Dowty sur les problématiques environementales.

- Maripierre : Conditions de travail dans le secteur industriel.

SYNTHESE DE L'ATELIER

Dernière mise à jour le 22/11/2009

Le débat est conflictuel, preuve que le problème est épineux.

2 positions s'affrontent pendant la presque totalité du débat, principalement par incompréhension, pour se rapprocher à la fin.

D'un coté, la position EMPLOI avant tout, de l'autre l'URGENCE ECOLOGIQUE. La dualité du débat n'est bien sur pas à ce point tranchée et certaines personnes on une position médiane.

Du coté emploi, il y a une volonté de préserver, de défendre, d'optimiser les secteurs industriels sur la sellette, d'intégrer les contraintes écologiques dans les productions existantes pour poursuivre l'activité et conserver les emplois. Construire un moteur d'hélicoptère moins polluant par exemple.

Du coté de l'urgence écologique, la question est posée de quelle industrie a t-on besoin ? Quelles sont les production utile et quelles sont les nuisible ? Il y a la volonté d'arrêter ou de réduire fortement les les productions néfastes, celle d'avions de ligne par exemple.

La position urgence écologiste est considérée comme irréalisable par les 1ers.

La position emploi est considérée comme marginale par les seconds.

Pendant le débat, les points suivant sont évoqués :

- La centralité du travail.

- L'internationalisme, des mesures fortes prise par un seul pays pouvant le mettre en situation économique intenable face à la concurrence mondiale.

- Le contrôle démocratique de l'industrie et des choix industriels par la population.

Chacun de ces points nécessiterait à eux seul un ou plusieurs débats mais leur apports auraient probablement une influence majeure sur la question des choix industriels et des emplois associés.

A la fin est enfin évoqué les gisements d'emploi induits par un bouleversement de l'industrie par l'écologie :

- L'agriculture, avec moins d'énergie fossile pour les tracteurs et les intrants, aura besoin de plus de main d'oeuvre. Voir atelier agriculture.

- Le travail dans le BTP pour isoler le parc immobilier existant est colossal.

- Des produits technologiques, plus proche de l'industrie actuelle, comme les panneaux solaire et les éolienne, sont à produire en plus grande quantité (mais se pose la question des certaines matières 1ère).

- La réparation et la maintenance des produits de consommation peut compenser la perte d'activité duee à la diminution de produits neufs.

La question posée est donc celle de la reconversion de l'industrie vers des productions plus ou moins proche de ses productions acctuelles.